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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC FRANCE
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ATEC FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATEC FRANCE
ATEC FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
93485036
Date de dépôt :
20/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2023

Présentation de la marque ATEC FRANCE

Déposée le 20 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATEC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATEC FRANCE domicilié(e) 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 628 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATEC FRANCE domicilié(e) 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque ATEC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATEC FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 2023.

ATEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DEAL-EC , LINCK , Stoks , 311 LA CENTRALE DES RÉPARATEURS , MPV , GP COMMAND , S&B , DOR EXPRESS , AEC MOTORS , FALTON


ATEC FRANCE, SAS - 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France - SIREN 487628414


ATEC FRANCE - 25 RUE DE LA SOURCE - 33170 - GRADIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2249087 - Publication au BOPI 2003-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508519 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2013 n°2531902 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-12

- Moteurs électriques à courant alternatif ou continu, générateurs, alternateurs.Pompes centrifuges ou volumétriques de surface, immergées ou submersibles. - Appareils de ventilation, hottes aspirantes, extracteurs de fumées de vapeurs ou d'odeurs. - Entretien Réparation de moteurs électriques, générateurs, alternateurs.Pompes centrifuges ou volumétriques de surface, immergées ou submersibles.Appareils de ventilation, hottes aspirantes, extracteurs de fumées, de vapeurs ou d'odeurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.